![]() |
![]() |
![]() |
![]() |
![]() |
|
La
Cellule de Recherche Congo Investissement – CRCI, rattaché
au Cabinet du Président de la République, a ouvert ce site
pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation
commerciale même partielle des données qui y sont présentées
ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et
écrit de la CRCI. La CRCI avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site : a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, .... ; b) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque « Congo Investissement » et les marques des partenaires apparaissant sur le site. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Congo Investissement (la CRCI, donc du Cabinet du Président de la République ou de tiers ayant autorisé Congo Investissement à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, sans l'autorisation écrite préalable de Congo Investissement, sont interdites, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 655 000 € d'amende. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement Congo Investissement ou la CRCI. |
||